De tout et de rien :blog anti -cons ....
18 Décembre 2012
On donne souvent le nom de contrefaçons à des articles qui n'en sont pas ,mais qui sont simplement des imitations .Rassurez vous je ne vais pas essayer de savoir si Mimol est une imitation ou une contrefaçon d'homme de gauche ,mais simplement rechercher le pourquoi de la chose .
La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.ce qui sous entend de copier à l'identique la marque ou le logo .
Dans une simple imitation le faussaire se borne à mettre une indication qui peut faire croire à l'original sans copie exacte .
Cette façon de faire n'est pas anodine car dans le second cas les peines sont beaucoup plus légères,si elles sont prononcées que pour le precedent ,en cas de litige devant les tribunaux .
Le PS s'en tirera donc à bon compte ,le moment venu ,la pâle imitation de régime de gauche qu'il nous vend n'abuse personne .